Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOXEVAC
FORT DODGE SANTE ANIMALE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1537628
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque TOXEVAC

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FORT DODGE SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXEVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORT DODGE SANTE ANIMALE domicilié(e) 56 à 66 RUE DELPERIER, 37000 TOURS (dossier no 2145214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 800 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2145214) - France.

La marque TOXEVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOXEVAC est expirée depuis le 22 juin 2009.

FORT DODGE SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : IBE 201 , IBECALCIUM , OXYTER L.A. , CLAIROPTIL , SYNOTIL , CLAIRAUDIL , BUTASYL , VELICAL


FORT DODGE SANTE ANIMALE (Société Anonyme) - 56 à 66 RUE DELPERIER, 37000 TOURS (dossier no 2145214) - France - SIREN 574800116


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2145214) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1999 n°2145214 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 28 avril 1998 - Changement de dénomination n°253730 - Publication au BOPI 1998-04-28

Inscription le 28 avril 1998 - Changement de dénomination n°253729 - Publication au BOPI 1998-04-28

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